DROIT DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
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Droit de la République démocratique du Congo
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BIBLIOGRAPHIE VII [ENVIRONNEMENT-MINES]

BIBLIOGRAPHIE JURIDIQUE > OUVRAGES
MINES_RESSOURCES NATURELLES

Garry Sakata M. Tawab, Code minier expliqué, Academia, Louvain-la-Neuve, 2022.
Cim's Mulungulungu Nachinda, Code minier : commenté et annoté, Academia, Louvain-la-Neuve, 2021.
Odya Kalinda, La fraude et la contrebande minières en RD Congo, L'Harmattan, Paris 2021.
Jean-Félix Mupanda kapwa / Willy Kitobo Samsoni, Code minier révisé et annoté de la République démocratique du Congo : loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code minier telle que modifiée et complétée du 9 mars 2018 : cadastre minier coordonné, Bruylant, Bruxelles 2020.
Jivet Ndela Kubokoso, Le droit et la fiscalité miniers de la République démocratique du Congo : bilan et perspectives d'avenir, L'Harmattan, Paris, 2020.
Paulin Ibanda Kabaka, Mémento du droit minier de la RD Congo : de la législation coloniale au code minier révisé de mars 2018, Edilivre, Saint-Denis, 2020.
Mukendi Mukendi Ntantamika, Droit des ressources naturelles : éléments d'élaboration d'analyse et d'évaluation des lois, l'Harmattan Paris, 2019.
Héribert Kabwe Sabwa / Jacqueline Bakandeja Wa Mpungu, Droit minier en République démocratique du Congo, Genèse, évolution et perspective, Bruylant, 1ère éd., Louvain-la-Neuve, 2019.
JP Segihobe Bigira / B. Uwimana, Ressources naturelles et droit économique : mise en relation des législation de la République démocratique du Congo, Bruylant, Bruxelles, 2019.
M. Mukendi Ntantamika, Droit des ressources naturelles : éléments d'élaboration, d'analyse et d'évaluation des lois, l'Harmattan, Paris, 2019.
Claude Ilunga Watuil, Exploitation minière et défis environnementaux en République démocratique du Congo : volume 1 : le régime minier et le régime de l'environnement : épisthémologie des droits en voie de consolidation, Editions Blessing, s.l., 2017.
Roland Bembelly, Essentiel du droit minier : suivi des principaux textes applicables au secteur minier congolais, Droit-Afrique, Paris, 2015.
Paulin Polepole Buhendwa, Cadre légal et institutionnel de la gouvernance des ressources naturelles en RD Congo : synthèse et analyse des lois, règles et institutions, L'Harmattan, Paris, 2013.
Bambi Kabashi /Kangulumba Mbambi, Droit minier congolais à l'épreuve des droits fonciers et forestier, l'Harmattan, Paris, 2012.
Grégoire Bakandeja Wa Mpungu, Droit minier et des hydrocarbures en Afrique Centrale, Larcier Eds, Bruxelles 2009.
Kubokosa Ndela, Les activité minières et la fiscalité, thèse, Université Panthéon-Sorbonne, Paris 2008.
Emery Mukendi Wafwana, Droit minier congolais, éd. Juricongo, kinshasa 2000.
Paul Orban, Droit minier du Congo belge : commentaire du Décret du 24 septembre 1937 suivi de formules, Bruylant, Bruxelles 1938.
Daniel Coppieters, Le régime minier du Congo belge, éd. J. Goemaere, Bruxelles 1911.

TRANSPORTS

Upio Kakura Wapol, Le régime juridique des aéroports à vocation commerciale : contribution à la théorie du droit économique aérien, Bruylant, Bruxelles, 2018.
Michel Itabu Issa Sadiki, La sécurité aérienne en Afrique : la communicaton autistique au sein du collectif securitaire de l'aéronauique civile congolaise, Université Paris 1, 2017.
Honoré-B Lukusa Tshalufu, Les causes des accidents de la route en République démocratique du Congo, L'Harmattan, Paris, 2014.
Sébastien Lessendjina Ikwame Upu’Uzia, Droit maritime et éléments de droit fluvial, Tome 1, Presses Universitaires du Congo, Kinshasa 2003.
Mosilo Eboma, Enquête jurisprudentielle pour une indemnisation équitable : cas des accidents de circulation, PUC, Kinshasa 2003.
Crispin Mutumbe Mbuya, Code de l’aviation civile (mis à jour au 1 janvier 2000), Safari, Kinshasa 2000.
Kangamina Kis Kabala, Droit aérien congolais: considérations des lignes aériennes et responsabilités des transporteurs, Antennes Sud, Kinshasa 1998.
J. Muamba Mukebayi, Le Zaïre maritime et multimodal, Editions Zaïre Maritimes Services, Kinshasa 1992.
Kalongo Mbikayi, L’automobile  et la sécurité routière en droit zaïroistravaux du Colloque organisé  par le Département de Droit privé de la Faculté de Droit de l’Université  Nationale du Zaïre, PUZ, Kinshasa 1982.
Yende Yoka Mpunga, La navigation aérienne au Zaïre, Aix-Marseille 3, France 1981.
Lessedjina Ikwame Ipu’ozia, Le droit aérien, PUZ, Kinshasa 1975.

ÉNERGIE

Declerc Mavinga Ndangi / Joseph Nzau-Matuta, Traité de droit congolais des hydrocarbures, Bruylant, Bruxelles, 2022.

Joseph Nzau-Matuta, Droit congolais des hydrocarbures : reconnaissance, exploration et production, Ed. ICES, Corbeil-Essones, 2013.

Jean-Claude Willam, Zaïre épopée d’Inga : chronique d’une prédation industrielle, L’Harmattan, Paris 1986.

TÉLÉCOMMUNICATIONS, MÉDIA

Rigobert Lapess Munkeni / Luzolo Bambi Lessa, Liberté, droit et responsabilité médiatiques : trois pilliers de la pratique du journalisme en contexte congolais, l'Harmattan RDC, Kinshasa, 2021.
Kodjo Ndukuma Adjayi, Droit de l'économie numérique : e-commerce et dérégulation européenne, française, internationale, africaine, congolaise des télécoms, l'Harmattan, Paris, 2019.
Marie-Eve Saint Georges, Traitement journalistique et extrême : les cas de la République démocratique du Congo et du Rwanda : d'Haïti et du Japon, Institut universitaire Varenne, 2017.
Ndukuma Adjayi Kodjo, Cyberdroit : telecoms, internet, contrats de e-commerce : une contribution au droit congolais, Presses universitaires du Congo, Kinshasa, 2009.
Donat M'Baya / Charles-Mugagga,  Comprendre les textes juridiques et déontologiques régissant la presse en RDC, Institut Panos Paris, Février 2006.
Mbelolo ya Mpiku, Etat de droit et éléctions : rôle des médias, Institut facultaire des sciences de l’information et de la communication, Kinshasa 1999.

ENVIRONNEMENT, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Tshibangu Kalala, Code de droit international et congolais de l'environnement, textes et notes introductives, Academia Louvain-la-Neuve, 2016.

Hilaire Kabuya kabeya Tshilobo, La gestion des forêts en RDC : étude écologique, économique et juridique, L'Harmattan, Paris, 2016.

Joseph Yav Katshung, Afrique : Quand boire de l'eau devient dangereux et luxueux, Ed. UniBook, Belgique 2009.
Patricia  Van Schuylenbergh, De l'appropriation à la conservation de la faune  sauvage : pratiques d'une colonisation : le cas belge (1885-1960), UCL,  Louvain-la-Neuve 2006 (consultation interdite jusqu'en 2016).
Paulin Mbalanda Kisoka, Recueil des textes juridiques en matière environnementale en RDC, Carpe, Kinshasa 2000.
Roger Mavungu Mavungu, De la pollution du fleuve Congo par les villes de Brazaville et de Kinshasa, DEA, Université de Limoges, France 2000.
Jacques Sauvaire, Problèmes posés par l’aménagement de la fonction publique dans un pays nouvellement indépendant exemple du Congo-Kinshasa, thèse, Université de Montepellier I, France 1969.
















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