DROIT DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
Droit de la République démocratique du Congo
Aller au contenu

DROIT CIVIL

Généralité

Elie-Léon Ndomba Kabeya, De l’égalité des enfants en droit civil congolais, UCL, Louvain-la-Neuve 2005.
Kalongo Mbikayi, Code civil et commercial congolais, Centre de recherche et de diffusion juridique, kinshasa 1997.
Katuala Kaba-Kashaka, Code civil zaïrois annoté, vol. 1, Des Contrats ou des obligations conventionnelles, éd. Batena Ntambua, Kinshasa 1995.
G. Kalambay Lumpungu, Droit civil, PUZ, Kinshasa 1990.
Chr. Van Lierde, Eléments de droit civil zaïrois, Centre de recherches pédagogiques, Kinshasa 1990.
Emile Lamy, Introduction au droit privé et au droit coutumier de l’Afrique noireplus spécialement le Zaïre, le Rwanda et le Burundi, Université de Liège, Liège 1985.
André Durieux, La notion de l’Ordre public en droit privé colonial belge, Institut royal colonial belge, Bruxelles 1953.
Maurice Verstraete, Aperçu de droit civil du Congo belgede la condition de ses habitants et des personnes moralesconflits coloniaux, Van Dieren, Anvers 1947.
Joseph Derriks / Armand Laval, Droit civil congolais, Larcier, Bruxelles 1936.
Léon-Jacques Lens, Notes en marge du code congolais, Labor, Bruxelles 1930.
A. Hutereau / Alph. de Haulleville/ J. Maes, Notes sur la vie familiale et juridique de quelques populations du Congo Belge, Spineux, Bruxelles 1909.

Mariage_Filiation_Etat-civil

Eddy Mwanzo Idin'Aminye, L'égalité des époux en droit congolais de la famille, UCL, Louvain-la-Neuve, 2009.
Augustin Mupoyi Lungonzo, Le divorce : Guide pratique de la législation congolaise, Mediaspaul, s.l., 2009.
R-N. Kienge-Kienge Intudi, Famille, droit et société. Enjeux de l'activité législative, Editions Kazi, Kinshasa 2008
Elie-Léon Ndomba Kabeya, De l'égalité des enfants en droit civil congolais, UCL, Louvain-la-Neuve 2005.
Jean-Pierre Kifwabala Tekilazaya, Droit civil congolais les personnes, les incapacités, la famille, Presses Universitaires de Lubumbashi 2004.
Pascal kambale Kalume, Connaissez-vous votre état civil: importance, notions et procédures en matière d’établissement d’actes de l’état-civil, AZADHO, kinshasa 1994.
Trévor Aldridge, Notariats d’Europe, du Quebec et du Zaïre, Bruylant, Louvain-la-Neuve 1991.
Mabika Kalanda, Le code de la famille à l’épreuve de l’authenticité, Lask l’Harmattan, Kinshasa 1990.
Pierre de Quirini, Que dit le code de la famille, CEPAS, Kinshasa 1989.
Johan M. Pauwels, La législation zaïroise relative au nom, Académie royale des sciences d’outre-mer, Bruxelles 1983.
Bompaka Nkeyi, Droits et devoirs des parents, CEEBA, Bandundu 1982.
Mulumba Katchy, Le droit au nom en droit zaïrois et en droit comparé, PUZ, Kinshasa 1979.
Maurice Verstraete, Droit civil du Congo belge. 1. Les personnes et la famille, Larcier, Bruxelles 1956.
Paul Orban, Droit civil du Congo belge. 2. Contrats et obligations, Larcier, Bruxelles 1956.
Léon Goffin, Droit civil du Congo belge. 3. La personnalité juridique, Larcier, Bruxelles 1956.
A. Sohier, Les personnes et la famille, Larcier, Bruxelles 1956.
Germaine Cyfer-Diderich, Le  statut juridique de la femme indigène au Congo belge: rapport présenté à  la commission des lois du conseil national des femmes belges, Conseil National des Femmes Belges, Bruxelles 1950.
Georges Forthomme, Mariage  et industrialisation : évolution de la mentalité indigène dans une cité  de travailleurs d’Elisabethville, Impr. H. Vaillant-Carmanne, Liège 1947.
Antoine Rubbens, La protection du mariage indigène, éd. Imbelco, Elisabethville 1946.
Antoine Sohier, Le mariage en droit coutumier congolais, Institut royal colonial belge 1942.

Droit réel

Prosper Nobirabo Musafiri, Droit foncier des peuples autochtones et le droit international: cas des peuples de la forêt «pygmées» de la RDC, thèse, éd. Stämpli, Berne 2007.
Vincent Kangulumba Mbambi, Précis de droit civil des biensThéorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers immobiliers congolais, Bruylant Académia, Louvain-la-Neuve 2007.
Jean-Pierre Kifwabala Tekilazaya, Droit civil. Les Biens, Tome 1, Droits réels fonciers, PUL, Lubumbashi 2004.
Augustin Fataki Wa Luhindi Defi, Les limites du principe d’inattaquabilité du certificat d’enregistrement en droit congolais, Service de documentation et d’Etudes du Ministère de la Justice et Garde des Sceaux, Kinshasa 2004.
Vincent Kangulumba Mbambi, Loi  du 20 juillet 1973 portant régime général des biens, régime foncier et  immobilier et régime des sûretés au CongoTrente ans après: quel  bilanessai d’évaluation, Bruylant Académia, Kinshsa 2004.
Iwewe Kpongo, Le patrimoine foncier de l’Eglise catholique en Afrique: l’exemple du diocèse de Budjala en RDC, thèse, Université Panthéon-Sorbonne, Paris 2004.
Lukombe Nghenda, Droit civil, les biens, Publications des Facultés de droit des universités du Congo, Kinshasa 2003.
Kilomba Ngozi Mala/Ciakudia/Niamangala Lofet/, Le Règlement des conflits fonciers régis par la coutume en droit congolais, Ed. Club des Amis, Kananga 2003.
Katuala Kaba-Kashaka, Certificat d’enregistrement et livret de logeur, éd. Batena Ntambua, Kinshasa 1998.
CSJ, De  l'acquisition et de la transmission des droits immobiliers en droit  zaïrois, Cour Suprême de jusitice de la République du Zaïre, Kinshasa, 1980.
Kalambayi Lumpungu, Régime foncier et immobilier, Kinshasa, PUZ 1985.
Kalambayi Lumpungu, Régime général des biens, Kinshasa, PUZ 1984.
Célestin Lukombe, Le Droit foncier Zaïrois, thèse, impr. Mécanographique Daguerre, Paris 1973.
Léon Goffin, Droit  civil du Congo belge. 3, La personnalité juridique. Des biens et de la  propriété. De la transmission de la propriété immobilière. Des  engagements qui se forment sans convention. Les droits intellectuels.  Régime hypothécaire. Larcier, Bruxelles 1956.
C. Dupont, Aperçu du régime hypothécaire congolais, Larcier, Bruxelles 1948.
Théodore Heyse, Grandes lignes du régime des terres du Congo belge et du Ruanda-Urundi et leurs application, Georges Van Campenhout, Bruxelles 1947.
J. Magotte, Les  circonscriptions indigènes : commentaire du décret du 5 décembre 1933,  d’après l’exposé des motifs, les travaux préparatoires et le rapport du  Conseil Colonial, Impr. Disonaise J. Winandi, Dison-Verviers 1934.
Georges Van der Kerken, Le droit foncier indigène et le régime légal des terres et des mines au Congo belge, Etablissements généraux d’imprimerie, Bruxelles 1926.
Arthur Oliviers, La propriété au Congole droit foncier des colonies africaines, Van Buggenhoudt, Bruxelles 1909.
M. A. Van Berchem, Mémoire sur la propriété des biens sans maître dans l’état indépendant du Congo, Hayez, Bruxelles 1893.

Successions

Mbombo Mulumba, Droit étatique et logiques endogènes recherche sur l’effectivité du droit des successions au Congo, thèse, Université Panthéon-Sorbonne, Paris 2009.
Joseph, Yav Katshung, Les successions en droit congolais, ABC Press, Cape Town 2008.
Gilbert Kaya, L’héritage dans l’ancien et le nouvel ordre juridique congolais, Presses universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq 2003.
HF Mupila Ndjike Kawende, Les successions en droit congolais, éd. Pax, Kinshasa 2000.

DROIT DES OBLIGATIONS

Responsabilité civile

Vincent Kangulumba Mbambi, Réparation  des dommages causés par les troubles en droit congolais responsabilité  civile des pouvoirs publics et assurances des risques sociaux (émeutes,  pillages, grèves et attroupement), RDJA, Bruxelles 2002.
Vincent Kangulumba Mbambi, Indemnisation des victimes des accidents de la circulation et assurance de responsabilité civile automobile, étude de droit comparé belge et congolais, Academia-Bruylant, 2000.
Nyabirungu Mwene Songa, Responsabilité pénale et civile du médecin en droit zaïrois, éd. DES, Kinshasa 1995.
Kalongo Mbikayi, Responsabilité civile et socialisation des risques en droit zaïrois, PUZ, Kinshasa 1979.

Contrats
Bony Cizungu Mugaruka Nyangezi, Le bailleur, le droit et le locataire, s.n., Kinshasa 2005.
P. Orban, Le louage de services au Congo, Académie Royale des sciences d’outre-Mer, Bruxelles 1960.
Paul Orban, Droit civil du Congo belge. 2., Contrats et obligations, Larcier, Bruxelles 1956.
J. Jengten, Etude sur le droit cambiaire: préliminaires à l’introduction au Congo belge d’une législation relative au chèque, Falk, Bruxelles 1945.


PROCEDURE CIVILE

Antoine Rubbens, le droit judiciaire congolais. T. 2, La procédure judiciaire contentieuse du droit privé, l'arbitrage, Presses universitaire du Congo, Kinshasa, 2012.
Michel Nzangi Batutu, Les fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais, CDPS, Kinshasa 2007.
Matadi Nenga Gamanda, Droit judiciaire privé, éd. Academia-Bruylant, Louvain-la-Neuve 2006.
Katuala  Kaba-Kashaka, De la prescription en matière civile, éd. Batena Ntambua, Kinshasa 1996.
Kaba-Kashaka / Bonyi , Procédure civile, éd. Batena Ntambua, Kinshasa 1999.
HF Mupila Ndjike Kawende, Des sièges et ressorts des juridictions civiles de la ville de Kinshasa, éd. Pax, Kinshasa 1996.
Antoine Rubens, Le droit judiciaire Zaïrois, La procédure judiciaire contentieuse du droit privé, l'arbitrage, Presses universitaires du Zaïre, 1978.
Paul Dufrénoy, Précis de procédure civile et procédure pénale coloniales, E. Bruylant, Bruxelles 1952.




@droitcongolais.info
icone
Retourner au contenu