DROIT DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
FR /EN
Droit de la République démocratique du Congo
RSDRC
Aller au contenu

BIBLIOGRAPHIE VI [FINANCES]

BIBLIOGRAPHIE JURIDIQUE > OUVRAGES
FINANCES

Serge Maabe Muanyimi, Droit et économie des finances publiques en République démocratique du Congo, L'Harmattan, Paris, 2021.

Ernest & Young, République démocratique du Congo : précis fiscal 2021, EY, Paris, 2021.

G. Bakandeja Wa Mpungu, Les finances publiques en République démocratique du Congo : la longue croisade pour une grouvernance financière débarrassée des démons de la corruption et du détournement des deniers publics, Bruylant, Bruxelles, 2020.

Daddy-Arthur Lukwasa Ndembe, Pratique des finances publiques : acteurs, outils, procédures et méthode, L'Harmattan, Paris, 2020.

JP. Nyembo Tampakanya, Droit financier : le marché des produits financiers en RDC, Espérance, Paris, 2019.

Floribert Nzuzi Makaya, Les finances publiques dans les constitutions. Note de cours. L'Harmattan, Paris, 2012.

Odon Nsampanga Assas, La communication budgétaire en République démocratique du Congo, L'Harmattan RDC, Paris, 2012.

Grégoire Bakandeja Wa Mpungu, Les finances Publiques : Pour une meilleure gouvernance en RDC, éd. Larcier, 2006.
Chiribagula Nyumpa-Bashimba, Vers une réforme du droit fiscal congolais rationalisation du système  d’imposition et de fiscalisation des activités écononmiques informelles.  Un impératif, thèse, ULB, Bruxelles 2003.
Alfred Rombault Imband Yier, Plan comptable général congolais, s.e., Kinshasa, 1998.
Bakandeja Wa Mpungu, Manuel de droit financier, éditions Universitaires Africaines, Kinshasa, 1997.
Bakandeja Wa Mpungu,  Droit des finances publiques, éd. Noraf, Kinshasa, 1997.
André Durieux, Le problème juridique des dettes du Congo belge et de l’Etat du Congo, Académie royale des sciences d’outre-mer, Bruxelles 1961.

ENTREPRISES PUBLIQUES_ MARCHÉ PUBLIC

Godé Mpoy kadima, Les entreprises publiques en RD Congo, les enjeux de la réforme, L'Harmattan, Paris, 2019.
Néhémie Mwilanya Wilondja, Le droit congolais des marchés publics, l'Harmattan RDC, 2016.
Jean-Louis Esambo Kangashe, Le droit congolais des marchés publics, l'Harmattan, notes de cours, 2016.
Guy Kabeya Muana, Passation des marchés publics en République démocratique du Congo, Editions Batena Ntabwa, Kinshasa, 2012.
Sekola Mosamete, Privatiser le secteur public en République démocraique du Congo ? : quelles réformes pour une économie dynamique, l'Harmattan, Paris, 2010.
Lukombe Nghenda, Le droit des entreprises publiques, né de la réforme du 7 juillet 2008, Publications des Facultés de droit des universités du Congo, Kinshasa 2008.
Clément Kabange Ntabala, Grands services publics de l'Etat et entreprises publiques en droit congolais, étude monographique SNEL-SONAS, presses universitaires du Congo, Kinshasa 1998.
Muya Kabanda, La notion d'organisme parastatal en droit public zaïrois : Extrait de Cahier Zaïrois d'Etudes Politiques et Sociale n°2 Avril 1974, Lubumbashi 1974.

DOUANE

Jean Paul Esamba Bokel'Ipoka, Aperçu de la politique douanière en République démocratique du Congo, 2003-2010, l'Harmattan Cameroun, 2022.
Alain Tenday Lupumba, Les procédures de contrôle a posteriori en RD Congo : misen en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces, L'Harmattan, Paris, 2019.
André Numbi Monga, Dédouanement des marchandises en RDC : le déclarant, Kinshasa, 2018.
Alain Tenday Lupumba, Les procédures de dédouanement en RD Congo : l'expérience du guichet unique au poste de Matadi, l'Harmattan, Paris, 2014.

Afoto Jean Elenga-Di-Okanga, Lutte contre la fraude douanière en RD Congo, L'Harmattan, sl, 2010.
A. Tambwe Mwamba, Droit Douanier Zaïrois, PUZ, Kinshasa 1997.

IMPÔTS ET TAXES

Laurent Ngoy Ndjibu, Fiscalité provinciale en RD Congo : regard sur les mécanismes de mise en oeuvre et de performance de la décentralisation fiscale, l'Harmattan, Paris, 2022.

Starmans Bofoe Lokangu, Droit fiscal et procédures fiscales, L'Harmattan, Paris, 2021.

Starmans Bofoe Lokangu, Fiscalité des organisations et des ressources naturelles en R.D. Congo, L'Harmattan, Paris, 2021.

Godefroid Masilya Lumesa, Manuel de fiscalité congolaise, Bruylant, Bruxelles, 2021.

Henri-Paul Roger Mukendi Kabongo Kokolo U'Roy, Précis de la taxe sur la valeur ajoutée congolaise : Exposé, commentaire et analyse du droit positif de la République démocratique du Congo, Hachepaire Lex Edition, Bruxelles, 2020.

Etienne Utshudi Lutula, Décryptage des procédures de contrôle et du contentieux des recettes non fiscales en droit congolais, Presses universitaires du Congo, Kinshasa, 2018.

Mapapa Mbangala, Code général des impôts : suivi des textes fiscaux non codifiés /RDC, Droit-Afrique, Paris, 2016.

Boniface Kabanda Matanda, Les exonérations fiscales des investissements en RDC, l'Harmattan, Paris, 2016.

Athanase Matenda kyelu, L'introduction de la TVA en République démocratique du Congo : critique de la transition fiscale en Afrique, l'Harmattan, Paris, 2015.

Paulin Ibanda Kabaka, La TVA en RD Congo : mécanismes et application, Edilivre, Paris, 2015.

Mapapa Mbangala, Code général des impôts : recueil des textes fiscaux /RDC, Droit-Afrique.com, Paris, 2014.

Arnauld Kayembe Tabu Nkang-Adi-Nzu, Régime fiscal des transferts sportifs, Editions Bénévent, Nice 2011.

Roger Mbambu Munoki, Commentaire du code des impôts : ordonnance n° 10/001 du 20 août 22010 portant institution de la taxe sur la valeur ajoutée, Beçalel, s.l., 2015.
Grégoire Bakandeja / Bernar Remiche, D'une économie populaire à une économie fiscalisée : INEADEC, Larcier, Bruxelles 2010.
Jivet Kubokosa Ndela, Les activité minières et la fiscalité, thèse, Université Panthéon-Sorbonne, Paris 2008.
Jean-Marie F. Mboko DJ'Andima, Code général des impôts, Presses Universitaires du Congo, Kinshasa 2007.
Bambi Tubawidi, Le recouvrement des impôts directs en RDC, thèse, Université de Rouen, France 2001.
Azama Lana, Problèmes  posés par la taxe sur la valeur ajoutée et son introduction dans le  système fiscal congolais (plaidoyer pour une TVA congolaise), Impr. CEDI, Kinshasa 2001.
Nkanza / Lana / Lobota, Manuel des exercices de droit fiscal à l’usage des étudiants et des praticiens, CADICEC-UNIAPAC, Kinshasa 1999.
Buabua Wa Kayembe, La fiscalisation de l'économie informelle au Zaïre, PUZ, Kinshasa 1995.
Buabua Wa Kayembe, Traité de droit fiscal zaïrois, PUZ, Kinshasa, 1993.
Azama Lana, Droit Fiscal zaïrois, CADICEC, Kinshasa 1986.
Lofumbwa Bokila, Les  régimes fiscaux visant à encourager les investissements directs et de  portefeuille dans les pays en voie de développementl’interaction du  système fiscal zaïrois et des régimes préférentiels des pays de l’OCDE, Bruylant, Bruxelles 1981.
Azama Lana, Imposition des prestations d'assistance technique en droit zaïrois, in Réflexions Offertes à Paul Sibille : étude de fiscalité, p. 67-80, s.l., 1981
Muamba Kanama, La criminalité dans les institutions publiques au Zaïre. Thèse. Université de Lille, France 1976.
Bauduin Mpiry-Opine, Fiscalité et développement : analyse de la situation au Zaïre, these, Université d’Aix-Marseille II, France 1973.

ORGANES DE CONTRÔLE

Djunga Wemo, Contrôle  externe des finances publiques type latinétude comparative de  l’importance des Cours des comptes de Belgique, de France et du Zaïre,  ainsi que de l’impact de leur contrôle sur l’exécution du budget de  l’Etat, Bruylant, Bruxelles 1993.













Retourner au contenu